En fait, il est plus facile de blâmer la « circulation infernale » que d’avouer avoir quitté la maison un peu tard. On ne peut nier non plus qu’une histoire embellie est souvent plus intéressante à raconter. La plupart de ces récits « romancés » que nous entendons quotidiennement sont inoffensifs. Cependant, lorsqu’il s’agit de souscrire une assurance vie, tout mensonge, toute omission ou fausse déclaration, même minime, est susceptible d’entraîner la résiliation de la police d’assurance vie. Imaginez vos bénéficiaires privés de tout droit au titre du contrat.

Pourquoi insistons-nous autant sur la vérité?

La soumission d’une proposition d’assurance vie engage un processus dit de « tarification », dans le cadre duquel la compagnie d’assurance procède à une évaluation en tenant compte de risques divers. Le niveau de risque du proposant est déterminé en fonction des réponses données aux questions du formulaire, lesquelles portent sur divers aspects susceptibles d’avoir une incidence sur la vie du proposant et son bien-être. Il peut s’agir par exemple de son état de santé, de ses antécédents familiaux, de sa profession et de ses loisirs, ainsi que d’autres éléments tels que sa taille et son poids.

Le conseiller en assurance vie aide le client à déterminer le type de couverture et le montant d’assurance répondant à ses besoins. Le tarificateur évalue ensuite le risque en fonction des réponses aux questions posées sur la proposition. S’il y a mensonge, omission ou fausse déclaration, l’assurabilité du client peut être décidée sur la base de renseignements incorrects ou incomplets.

Comment peut-on savoir?

Vous vous demandez peut-être comment votre sincérité peut être mise en doute dans vos réponses à certaines questions. À titre d’exemple, supposons que vous ayez l’intention de faire du parachutisme, mais hésitez à divulguer cette activité. Puisque vous n’avez jamais sauté en parachute et que vous n’envisagez pas de le faire avant au moins quelques mois, vous répondez « non » à la question « Au cours des 12 derniers mois, avez-vous pratiqué un sport dangereux ou extrême (…) ou envisagez-vous de le faire au cours des 12 prochains mois? ».

Maintenant, imaginez si vos projets de parachutisme aboutissaient à un événement tragique et que vos bénéficiaires devaient soumettre une demande de règlement au titre de votre police d’assurance vie. L’assureur, qui relève une contradiction entre la cause de décès notée et votre réponse négative donnée à la question portant sur la pratique de sports dangereux, ordonnerait une enquête qui va révéler que vous aviez déjà réservé des leçons de parachutisme avant de remplir votre proposition, ou même que vous aviez déjà planifié votre premier saut. Ces révélations peuvent avoir une incidence sur le traitement de la demande de règlement, comme la résiliation de la police pour cause de fausse déclaration. En revanche, si vous n’aviez aucune intention de faire du parachutisme au moment de remplir la proposition, mais que vous ayez décidé des mois ou des années plus tard de prendre des leçons, votre réponse à cette question ne serait pas considérée comme une omission ou une fausse déclaration advenant un tel événement tragique.

Que se passe-t-il en cas de contradiction?

Tout dépend de la nature du cas. Certains mensonges, omissions ou fausses déclarations peuvent entraîner la résiliation de la police, tandis que d’autres, comme une date de naissance inexacte, peuvent affecter le capital assuré de la police. Chaque cas est unique et sera évalué et traité individuellement.

Il est essentiel de fournir des renseignements véridiques dans la proposition d’assurance vie. Si vous avez du mal à saisir le sens d’une question ou à y répondre correctement en fonction de votre situation particulière, votre conseiller en assurance vie se fera un plaisir de vous aider.